Marque enregistrée - Marque en non vigueur

KITMER
JOUANNY Henri

Numéro de dépôt :
99789202
Date de dépôt :
26/04/1999
Lieu de dépôt :
MORLAIX
Date d'expiration :
26/04/2009

Présentation de la marque KITMER

Déposée le 26 avril 1999 par JOUANNY Henri auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MORLAIX), la marque française « KITMER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-23 du 4 juin 1999.

Le déposant est JOUANNY Henri, domicilié(e) domicilié à ROZ AR GRILLET, 29660 CARANTEC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JOUANNY Henri - France.

La marque KITMER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99789202.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KITMER est expirée depuis le 26 avril 2009.

JOUANNY Henri a également déposé les autres marques suivantes : Résidence du jardin fleuri , GRAIN DE MER , OCEMER


JOUANNY Henri - domicilié à ROZ AR GRILLET, 29660 CARANTEC - France


JOUANNY Henri - France


Inscription le 16 juin 2008 - Transmission totale de propriété n°475643 - Publication au BOPI 2008-06-16

Demande de renouvellement le 15 juillet 2009 n°2413058 - Publication au BOPI 2009-07-15

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-41

Publication - Publication le 4 juin 1999 au BOPI 1999-23

Inscription le 10 décembre 2009 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°511724 - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2009-12-10

Produits chimiques destinés à conserver les aliments. Poissons, sel. Sels minéraux pour reconstituer l'eau de mer.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.